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Je suis bien réel par Goupillon 2021-01-17 09:09:26 |
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Dans la première affirmation, il n'est pas nié que la décision se fonde sur le code de la route, il est indiqué que les raisons des plaignants pris en considération aussi par la cour de cassation relèvent de la concurrence.
Vos chicaneries font « plouf ! »
Vous avez commencé par nier que l'emblème vendéen était interdit. Face aux éléments objectifs vous avez cédé.
Puis vous avez inventé qu'il était nié que la décision était fondée sur le code de la route, ce que l'on ne trouve nulle part dans le fil de discussion. Encore raté.
Que vous ne soyez pas capable de distinguer les motivations réelles d'un requérant ou défendeur de son argumentation en fait et en droit, est une chose déjà inquiétante. Votre rapport difficultueux à la réalité l'est encore davantage.
Cordialement,
Goupillon
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