Très rapidement, entrant en réunion dans 10 min... par Etienne 2015-09-08 13:22:33 |
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Un seul procès, un seul juge sous la seule responsabilité du seul évêque du lieu, une procédure plus rapide, un appel possible au Siège métropolitain et en dernier recours à la rote.
C'est ce qui ressort de la lecture du préambule (pas le temps pour le moment d'éplucher les articles du CIC amendés : coming soon!)
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