Encore un livre sur le droit naturel!


Je n'ai pas lu, je vous l'avoue bien humblement, ce nouvel ouvrage sur la question. J'espère que ce livre écrit par un écrivain catholique saura se différencier par rapport à ceux qui l'ont précédé. Pourtant, ceux à qui je fais référence étaient catholiques à l'instar du dominicain François de Vitoria (mort en 1546) et bien d'autres...

C'est sur un point important, sinon primordial, que Maître Parfu se trompe, et, je vous rassure, il n'est pas le premier à se tromper en ce domaine: celui de lier le droit naturel et la loi naturelle, d'expliquer le premier par la seconde, à moins qu'il ne s'agisse de rendre compte de la seconde par le premier. En vérité, peu importe. Combien d'auteurs catholiques, depuis des siècles, dissertent sur le droit naturel comme s'il s'agissait de la loi naturelle. Parfu va même plus loin: la loi "morale" naturelle, je cite, est une partie du droit naturel.

Mais les mots, cher Maître, surtout pour un juriste, ont un sens: droit et loi ne sont pas synonymes. Si ma mémoire ne me trahit pas, le droit naturel est étudié, de manière rapide, par saint Thomas, au début du traité de la justice, dans la IIa IIae, question 57 (le droit, jus, est l'objet de la justice). Il est conforme à la nature des choses.

"Le droit ou le juste naturel, c'est ce qui par nature s'ajuste ou se proportionne à autrui. "Par exemple l'homme qui, comme tel, s'adapte à une femme pour avoir des enfants, ou un père à son fils pour l'élever." Ce droit naturel, ajoute-t-il, est commun aux hommes et aux animaux. Saint Thomas expédie l'étude du droit naturel en quelques lignes, car pour lui le droit naturel est relativement simple pour ne pas dire évident. Je reconnais qu'avec si peu de données, les auteurs éprouvent une certaine frustration et se sentent obligés de développer en recourant à des notions voisines, dont celle de la loi naturelle.

La loi, elle, est un principe extérieur de l'acte humain (Ia IIae) au même titre que la grâce: Le principe externe qui nous fait bien agir, c'est Dieu, soit qu'il nous instruise par sa loi, soit qu'il nous soutienne de sa grâce. Aussi saint Thomas examine-t-il successivement la loi et la grâce.

Il définit ainsi la loi:

"Une ordonnance de raison en vue du bien commun, promulguée par celui qui a la charge de la communauté."

La loi naturelle fait l'objet d'un développement à la question 94 de la Ia IIae (6 articles). Autant saint Thomas fait preuve de brièveté au sujet du droit naturel, autant pourrait-il paraître prolixe en ce qui concerne la loi naturelle; "c'est que les principes de la loi naturelle sont multiples" ... C'est justement dans deux articles de cette question consacrée à la loi naturelle que réside le piège d'identifier droit naturel et loi naturelle.

Je m'explique. A la question: La loi naturelle est-elle unique chez tous? (article 4), saint Thomas propose comme "Sed contra" à ses objecteurs:

Isidore de Séville écrit "Le droit naturel est commun à toutes les nations."

De même, à l'article 5 (question: La loi de nature est-elle sujette au changement?), il oppose:

il est dit dans les Décrets: "Le droit naturel date de l'origine de la créature raisonnable; il ne change pas avec le temps, mais il demeure immuable."

Pourquoi cette présence du droit naturel dans des considérations qui relèvent de la loi naturelle?

1/Certaines objections qui sont présentées à saint Thomas intéressent le droit naturel.

2/ Les domaines du droit naturel et de la loi naturelle, on s'en doute, sont liés comme la loi et le droit, la première étant le principe d'une action juste, le second se présentant comme l'objet de l'action juste, car la justice consiste à rendre ou à attribuer à chacun ce qui lui est dû.

J'espère que ces quelques éléments sauront dissiper ce qui n'est, je l'espère, qu'un malentendu.

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