Ben... la réponse a déjà été donnée par BdM 2019-03-30 21:45:37 |
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Voyez tout simplement le premier message de ce fil:
Can. 694:
§1. Il faut considérer comme renvoyé par le fait même de son institut le religieux qui :
- a notoirement abandonné la foi catholique ;
(...)
§2. En ces cas, le supérieur majeur avec son conseil prononcera sans retard une déclaration du fait, après avoir réuni les preuves afin que le renvoi soit juridiquement établi.
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