Le Forum Catholique

§1. Il faut considérer comme renvoyé par le fait même de son institut le religieux qui :

- a notoirement abandonné la foi catholique ;

(...)

§2. En ces cas, le supérieur majeur avec son conseil prononcera sans retard une déclaration du fait, après avoir réuni les preuves afin que le renvoi soit juridiquement établi.