Je me demande si la solution ne va pas, par hasard, être dans le style du concordat du 26 messidor an IX conclu avec la République française avec à la clef:
- démission forcé de tout l'épiscopat, constitutionnel comme réfractaire;
- nomination d'un nouveau clergé concordataire;
- articles organiques du 18 germinal an X.

Le précédent a le mérite de pouvoir être invoqué. Et nul ne peut mettre en cause le patriotisme exacerbé du Premier consul.

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