Le Forum Catholique

Malgré la pusillanimité de certains dirigeants, la FSSP donner ses biens et ses écoles aux diocèses français.

Par ailleurs dans le cas des instituts e/d on est assez proches de leur fondation, les donateurs ou leurs descendants directs sont encore vivants et tout à fait capables de s'opposer juridiquement (voire) à toute tentative d'appropriation directe (vol, abus de biens sociaux) ou détournée (recels et autre) des biens des instituts pour lesquels ils ont donné avec une intention précise.

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Un exemple de la "traditionalisation" des conservateurs par Candidus (2021-11-12 14:51:07)

Le patrimoine des ED par jejomau (2021-11-12 19:48:48)

Ah bon ? par XA (2021-11-12 20:32:33)

[réponse] par jejomau (2021-11-12 21:27:16)

Ce qui appartient par Jean-Paul PARFU (2021-11-12 21:37:15)

oui par jejomau (2021-11-12 21:50:57)

C'est un autre problème par Jean-Paul PARFU (2021-11-12 21:56:02)

Il me semble par Vincent F (2021-11-13 18:58:49)

Effectivement par XA (2021-11-13 19:10:07)

concrètement par jejomau (2021-11-13 20:04:35)

Mais encore une fois par Jean-Paul PARFU (2021-11-13 20:36:18)

Par ailleurs par Jean-Paul PARFU (2021-11-13 20:54:12)

oui et non par jejomau (2021-11-13 20:56:02)

Deux choses par Jean-Paul PARFU (2021-11-13 21:29:52)

[réponse] par jejomau (2021-11-13 21:39:14)

Je vois difficilement par Ptitlu (2021-11-14 10:13:44)

Dans le nouveau code par Jean-Paul PARFU (2021-11-12 21:52:31)

Peut-etre qu'un haut tradi ou un puissant groupe... par Pol (2021-11-13 14:26:33)

En France par Jean-Paul PARFU (2021-11-13 15:29:46)

Entierement avec vous M.Parfu... par Pol (2021-11-13 18:21:49)