Le Forum Catholique

aux instituts traditionnels leur appartient et ne peut être confisqué par François. Ces instituts ont la personnalité juridique, ce me semble.

La FSSPX, par exemple, est "une union pieuse", soit une association approuvée de fidèles, laïcs ou clercs, engagés dans quelque travail pieux ou charitable (canon 707).

C'est donc une association. Le patrimoine de cette association lui appartient. Je suppose qu'il en va de même pour les autres instituts.

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Un exemple de la "traditionalisation" des conservateurs par Candidus (2021-11-12 14:51:07)

Le patrimoine des ED par jejomau (2021-11-12 19:48:48)

Ah bon ? par XA (2021-11-12 20:32:33)

[réponse] par jejomau (2021-11-12 21:27:16)

Ce qui appartient par Jean-Paul PARFU (2021-11-12 21:37:15)

oui par jejomau (2021-11-12 21:50:57)

C'est un autre problème par Jean-Paul PARFU (2021-11-12 21:56:02)

Il me semble par Vincent F (2021-11-13 18:58:49)

Effectivement par XA (2021-11-13 19:10:07)

concrètement par jejomau (2021-11-13 20:04:35)

Mais encore une fois par Jean-Paul PARFU (2021-11-13 20:36:18)

Par ailleurs par Jean-Paul PARFU (2021-11-13 20:54:12)

oui et non par jejomau (2021-11-13 20:56:02)

Deux choses par Jean-Paul PARFU (2021-11-13 21:29:52)

[réponse] par jejomau (2021-11-13 21:39:14)

Je vois difficilement par Ptitlu (2021-11-14 10:13:44)

Dans le nouveau code par Jean-Paul PARFU (2021-11-12 21:52:31)

Peut-etre qu'un haut tradi ou un puissant groupe... par Pol (2021-11-13 14:26:33)

En France par Jean-Paul PARFU (2021-11-13 15:29:46)

Entierement avec vous M.Parfu... par Pol (2021-11-13 18:21:49)