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Les vitraux
par Vox clamantis 2020-11-25 14:08:35
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Sont "immeubles par destination" - quand ils sont en place évidemment, s'ils sont déposés ou en caisse ils deviennent des objets mobiliers.

C'est pourquoi des vitraux en place lors d'une protection MH sont protégés au titre de l'édifice (comme une part d'un bien immeuble) alors qu'on peut protéger par exemple des vitraux démontés de leurs fenêtres comme objets mobiliers (une collection de vitraux acquise sur le marché de l'art par exemple).

     

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