que je lis ce décret. Merci pour le partage !
Cela explique finalement très bien pourquoi nous trouvions dans chaque Mairie de France, jusqu'à il y a 5-10 ans si mes souvenirs sont bons (une loi sur la conservation des archives), tous les registres paroissiaux d'Ancien Régime. Voir plus (près de chez moi, une petite mairie de campagne conservait jalousement le journal d'un curé du XVIIIème siècle qu'elle avait récupérée à l'époque révolutionnaire).
Les registres paroissiaux étaient parfois tenus depuis très longtemps, les Rois y tenaient aussi pour des raisons évidentes. Mais le système a vraiment été rendu performant et strict par la Déclaration du Roi du 9 avril 1736, que j'ai sous les yeux à l'instant. Celle-ci imposa la tenue des registres en 2 exemplaires (deux authentiques), l'un déposé au greffe du bailliage, l'autre demeurant dans la paroisse.
A la Révolution, les registres conservés en paroisse sont partis en Mairie, et les registres des Greffes aux Archives Départementales.
Jusqu'à une époque très récente où un certain nombre ont été versés obligatoirement aux Archives, sauf dérogations. C'est bien, comme ça si les Archives brûlent, les deux exemplaires partiront en fumée...
Il y a eu des registres ou listing paroissiaux clandestins de prêtres réfractaires sous la Terreur, mais je ne sais pas dire dans quelle circonstances légales l'Eglise a pu continuer à tenir ses registres paroissiaux après la clôture des anciens. Disons sur la période 1792-1801. Ni où ils se trouvent aujourd'hui ?
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