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Distinguer entre l'erreur purement théorique et l'erreur viciant le consentement par Sacerdos simplex 2018-05-31 16:22:05 Imprimer Imprimer

Ce n'est pas facile !

Si une erreur est purement théorique (du genre : "le mariage a été institué comme sacrement non pas par Jésus-Christ, mais au 12° siècle"), elle ne rend pas le mariage invalide.
Mais il en est autrement si cette erreur vicie le consentement : "Ah, mais si j'avais su qu'il n'est pas possible de divorcer, jamais je n'aurais épousé cette personne !... "
Ou à l'inverse : "Je pense que le divorce est, de manière générale, admissible, mais moi je vais me marier et je n'ai pas du tout envie de divorcer".

La question, très délicate, va être de déterminer si l'erreur a "déterminé ou non la volonté" :
Can. 1099 – L’erreur concernant l’unité ou l’indissolubilité ou bien la dignité sacramentelle du mariage, pourvu qu’elle ne détermine pas la volonté, ne vicie pas le consentement matrimonial.

Voir aussi :
Can. 1096 – § 1. Pour qu’il puisse y avoir consentement matrimonial, il faut que les contractants n’ignorent pas pour le moins que le mariage est une communauté permanente entre l’homme et la femme, ordonnée à la procréation des enfants par quelque coopération sexuelle.
§ 2. Cette ignorance n’est pas présumée après la puberté.
[On voit que ce qui est demandé est vraiment très, très "basique" !... On ne parle pas d'indissolubilité, mais de "communauté permanente", quelque chose de stable, qui est prévu pour durer un certain temps. Mais ce canon concerne la connaissance ou l'ignorance.]

Can. 1097 – § 1. L’erreur sur la personne rend le mariage invalide.
§ 2. L’erreur sur une qualité de la personne, même si elle est cause du contrat, ne rend pas le mariage invalide, à moins que cette qualité ne soit directement et principalement visée.
Can. 1098 – La personne qui contracte mariage, trompée par un dol commis en vue d’obtenir le consentement, et portant sur une qualité de l’autre partie, qui de sa nature même peut perturber gravement la communauté de vie conjugale, contracte invalidement.

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