Le Forum Catholique

Vous ne savez rien de la question. L'affectation est-elle un acte d'administration ou de disposition ?

Je connais les statuts de cette association que j'ai lu, contrairement à vous qui êtes le relais d'information parcellaires.

Laissez donc les juristes répondre aux questions et croyez que l'AG de cette association n'est guère le reflet de son CA.

Scribe juriste bien informé.

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ND de Consolation - FSSPX - info par FerdinandP (2013-01-27 09:30:23)

Par les femmes... par Sic transit (2013-01-27 09:48:33)

contre-offensive? par Marek (2013-01-27 10:29:58)

pas du tout par FerdinandP (2013-01-27 10:49:52)

Oui! par Miserere (2013-01-27 10:50:45)

je suis assez d'accord par FerdinandP (2013-01-27 16:04:51)

Petite réflexion de juriste par Scribe (2013-01-27 15:41:46)

mauvaises réflexions de juriste par FerdinandP (2013-01-27 16:02:25)

Cest bien ce que je dis par Scribe (2013-01-27 16:11:51)

ben alors... par FerdinandP (2013-01-27 16:34:56)

Je vous laisse supputer par Scribe (2013-01-27 17:46:35)

Et oui FerdinandP par Jean-Paul PARFU (2013-01-27 18:12:47)

Eh oui JPP... par FerdinandP (2013-01-27 19:29:19)

L'autre Consolation par Paterculus (2013-01-27 19:05:12)

jolie balade ! par FerdinandP (2013-01-27 23:02:36)