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1. Le nonce apostolique consulte l'épiscopat français.
2. Il envoie au Vatican une liste de trois noms de prêtres ou évêques susceptibles d'être nommés (la terna).
3. La Congrégation pour les évêques du Saint-Siège propose un nom au Pape, qui choisit.
4. Le nonce apostolique demande son accord à l'intéressé, qui peut refuser (retour à l'étape 1).
5. S'il accepte, le nonce informe l'Élysée du choix du Saint-Siège.
6. Le Président de la République nomme l'évêque en secret par un premier décret, et informe le Saint-Siège.
7. Le Pape émet une bulle pour donner l'investiture canonique à l'évêque nommé. La bulle est transmise à l'Élysée via l'ambassadeur de France près le Saint-Siège, le Ministère des Affaires étrangères puis celui de l'Intérieur, et après vérification par le Conseil d'État. L'Élysée la reçoit par un second décret.
8. L'Élysée et le Saint-Siège s'accordent sur une date de publication.
9. La nomination est annoncée en même temps par le Journal officiel et l'Osservatore Romano.