Je ne serais pas en mesure de vous dire quelles étaient les motivations des rédacteurs du Code de 1983 sur ce point, mais en revanche il me semble qu'il ne s'agit pas là d'une très grande nouveauté.

Il se trouve qu'au XVIIIe siècle, cette question a été débattue. Edme Moreau, chanoine de la cathédrale d'Auxerre, soutenait par exemple qu'à l'origine le chapitre était collégialement curé. Cette opinion n'était cependant pas particulièrement répandue. Un livre qui traite un peu de ces débats devrait si je ne m'abuse paraître dans les prochains mois.

Sous l'Ancien Régime, le curé de la cathédrale était généralement étranger au chapitre, et les activités paroissiales et capitulaires étaient nettement séparées : le chœur était le domaine des chanoines, tandis que la paroisse était reléguée à un autel secondaire, parfois dans une chapelle latérale. Il était à cette époque très rare que le curé soit un chanoine, même s'il existe quelques pas, à la cathédrale de Bayonne par exemple. Mais il est vrai que le cas devait être un peu plus fréquent dans les collégiales que dans les cathédrales.

Pour ce qui est du §2, il correspond à la pratique de la France concordataire. La réunion de la cure au chapitre qui était pratiquée à Paris et dans un certain nombre de cathédrales consistait en fait en l'attribution des fonctions curiales à un chanoine-archiprêtre qui était inamovible comme chanoine, révocable comme archiprêtre. Le chanoine Sevrin a livré une étude précise, mais très difficile à trouver sur le conflit que cette ambiguïté a provoqué à Chartres sous la Restauration.

Dans de nombreux diocèses, le curé était pris hors du chapitre, même s'il avait souvent rang au chœur comme chanoine honoraire.

Pour ce qui est du §3, il correspond également à la pratique de la France concordataire, qui tend à déposséder pour ainsi dire le chapitre de son église.

Peregrinus

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