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C'est plus compliqué, hélas...
par Sacerdos simplex 2022-01-07 08:09:15
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Il y a déjà longtemps que j'avais étudié le droit canonique, donc je ne peux pas répondre à tout.

1° chose : théoriquement, dans l'Eglise, la forme ou la dénomination d'un texte n'a pas d'importance. Si le pape dit : "J'ordonne telle chose...", cette phrase a autant de valeur, quel que soit le genre de document (motu proprio, encyclique...). Cela théoriquement, en pratique on essaye d'adapter la forme du document à l'importance du contenu.

2° point : les "responsa". Je n'ai pas vérifié pour ce cas précis, mais généralement ce genre de document comporte la mention : "nous avons présenté cette réponse au pape, qui l'a approuvée et en a ordonné la publication". C'est donc une approbation, cela confère au texte une autorité certaine, mais ça reste un texte du dicastère.

Si le pape a approuvé le texte "specialissimo modo" (c'est peu fréquent), le texte est alors considéré comme émanant du pape, et il est (théoriquement) inattaquable.

En fait, il faudrait étudier le fond du document : en principe, il s'agit d'une explicitation des dispositions de TC. Une innovation par rapport à TC poserait un problème.


     

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 Petite question aux canonistes par Argali  (2022-01-07 07:26:54)
      C'est plus compliqué, hélas... par Sacerdos simplex  (2022-01-07 08:09:15)
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