Les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d'édition décrites par Gaspard sont entrées en vigueur en décembre 2014. Elles relevaient de l'usage dans le milieu de l'édition avant d'être récemment insérées dans le code.

Toutefois ni la nature du droit d'auteur français, ni aucune disposition législative expresse n'exclut tout à fait la conclusion de cessions pures et simples. Une telle stipulation contractuelle n'est toutefois possible que si la cession fait l'objet d'une rémunération forfaitaire, et non proportionnelle.

En tout état de cause, vous pouvez, je crois, Monsieur l'abbé, comme vous l'a écrit Gaspard, récupérer la libre disposition de votre traduction, après un certain délai, avec l'accord de l'éditeur et après avoir bien lu votre contrat, sans pour autant devoir rendre le paiement et proposer cette traduction à un autre éditeur.

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