Érection d’Association et Approbation ad experimentum de statuts

Nous, Dominique Rey, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique Évêque de Fréjus-Toulon,


Considérant la demande présentée par le P. Aidan W. Charlton, avec les statuts de l’Association publique cléricale de fidèles « Monastère Saint-Benoît », concernant l’érection de l’Association et la concession de la personnalité juridique publique ;

Après examen des susdits statuts, annexés au Décret ;

Attendu que la domiciliation de l’Association est située au 2, rue de la Croix à La Garde-Freinet (83680) ;

Érigeons l’Association « Monastère Saint-Benoît », constituée en association publique cléricale de fidèles avec la personnalité juridique publique ;

et simultanément Approuvons ad experimentum ses statuts de fondation pour une durée de trois ans, à compter du 8 décembre 2011.

Donné à Toulon, le 7 décembre 2011, en la veille de la fête de l’Immaculée Conception, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
+ Dominique Rey, Évêque de Fréjus-Toulon

Par mandement, le chanoine Jean-François Drèze, Chancelier

L’Officiel est également publié en version brève dans le mensuel Église de Fréjus-Toulon n° 158, de janvier 2012, rubrique "Décrets épiscopaux", page 5.

Nous, Dominique Rey, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique Évêque de Fréjus-Toulon,

Considérant l’érection de l’Association publique cléricale de fidèles « Monastère Saint-Benoît » par décret du 8 décembre 2011 ; Considérant les statuts de ladite Association que nous avons approuvés simultanément à l’érection du 8 décembre 2011 ; Après examen des susdits statuts ; Attendu que le Titre IV Article 16 des statuts précise : « L’Évêque diocésain est le Modérateur suprême de l’Association » ; Attendu que le Titre IV Article 17 des statuts précise : « L’Évêque diocésain nomme le Modérateur de l’Association pour une période de trois ans, après avoir sollicité et pris en considération le vote consultatif de l’Assemblée générale » ; Avec la présente,

Nommons le Père Aidan (William) Charlton Modérateur de l’Association

pour une durée de trois ans à compter du 8 décembre 2011. Donné à Toulon en trois exemplaires originaux, le 8 décembre 2011, en la fête de l’Immaculée Conception.

Sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
+ Monseigneur Dominique Rey, Évêque de Fréjus-Toulon,

Par mandement, le Chanoine Jean-François Drèze, Chancelier.

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