La sentence...

Le Forum Catholique

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Paterculus -  2015-09-07 20:02:46

La sentence...

... ne peut pas annuler la réalité, elle cherche seulement à la décrire - dans ce cas-là - et c'est valable pour une reconnaissance de nullité comme pour une reconnaissance de validité.
Autre chose est une sentence disciplinaire, par exemple qui établit une peine ou la lève.
VdP
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