Le Forum Catholique

Jusqu'à la publication du nouveau Code de Droit Canonique de 1983, les fidèles étaient tenus d’observer les fêtes de précepte du lieu où ils se trouvaient (« lex loci »). Ainsi, un Français en Italie le 8 décembre, devait assister à la messe, parce que l’Immaculée Conception y est fête d’obligation.

Le Code de 1983 a modifié cela ; désormais, en vertu du canon 13 du Code de 1983, qui traite des personnes « de passage » (peregrini), les voyageurs ne sont généralement pas soumis aux lois particulières du territoire où ils séjournent, sauf dans certains cas précis (ordre public, formalités, biens immobiliers, etc.). Les fêtes d’obligation locales n’entrent pas dans ces exceptions.

Le code de 1983, à la différence de celui de 1917, a introduit une distinction plus précise entre :

- les lois universelles de l’Église ;
- les lois particulières territoriales (par pays, diocèse, etc.).

Or les listes concrètes des fêtes d’obligation dans chaque pays relèvent aujourd’hui du droit particulier des conférences épiscopales, en vertu du canon 1246 §2.

En pratique, cela signifie aujourd’hui qu'un Français voyageant en Italie le 8 décembre n’est pas tenu d’assister à la messe qui est pourtant fête d’obligation en Italie ; il reste tenu uniquement par les fêtes de précepte obligatoires dans le lieu où il a son domicile ou quasi-domicile (ici : la France).

Inversement, un Italien voyageant en France le 8 décembre, demeure tenu par l’obligation d'assister à la messe car cette fête est de précepte pour lui dans son pays de résidence habituelle.

Personnellement, je regrette ce changement. Pour les personnes très mobiles comme moi qui ont plusieurs points d'attache, cela complique notre vie, cela m'oblige par exemple à trouver une messe un Jeudi de l'Ascension lorsque je me trouve à Malte ou en Roumanie alors que ce jour n'y est pas chômé. Dans mon cas, les choses sont encore plus compliquées parce que je peux considérer ces deux pays comme des "quasi-domiciles", de même que la France, et déterminer quelles sont exactement mes obligations devient un casse-tête.

Selon le Canon n°13 §2 du code de 1983, le voyageur n'est tenu ni aux unes ni aux autres.

§2. Ceux qui sont en dehors de leur territoire ne sont pas tenus :
1° par les lois particulières de leur territoire aussi longtemps qu’ils en sont absents, à moins que la transgression de ces lois ne nuise dans leur propre territoire ou qu’il ne s’agisse de lois personnelles
2° ni par les lois du territoire où ils se trouvent, sauf par celles qui intéressent l’ordre public, fixent les formalités des actes ou concernent les choses immobilières sur le territoire

sachant que, comme vous dites,

les listes concrètes des fêtes d’obligation dans chaque pays relèvent aujourd’hui du droit particulier des conférences épiscopales

Le §3 concerne les "vagi" qui n'ont ni domicile ni quasi-domicile.

Cordialement
Meneau

Je me rends compte qu'il existe en fait une pluralité d'opinion parmi les canonistes sur cette question suite à la promulgation du Code de Droit Canonique de 1983.

Voici un article en anglais écrit par un canoniste américain. La conclusion est : "Si vous visitez pendant moins de 3 mois un pays étranger, vous êtes obligé d'assister à la messe les jours de précepte en vigueur dans votre pays d'origine quelle que soit la loi en vigueur dans le pays que vous visitez... si vous demeurez dans ce pays plus de 3 mois, vous êtes alors soumis à la loi de ce pays."

au code de 1917!

Vous ne serez pas déçu.

... passe complètement sous silence le can 13.2

Cordialement
Meneau

S'il vous est impossible (ou raisonnablement trop difficile) de trouver une Messe de l'Ascension dans un pays où cette fête n'est pas d'obligation, c'est la même règle que pour la Messe du Dimanche lorsqu'on ne peut pas y assister par force majeure. Le Droit Canon ne contraint pas à l'impossible.

Sinon, vous pouvez toujours demander à votre confesseur, il vous dire quoi faire au mieux.

Cordialement
Meneau