Le Forum Catholique

Qu’est-ce que le droit naturel ? Doit-on le définir en lien avec une loi naturelle préexistante ? Comment la pensée d’un droit naturel peut-elle intéresser l’ensemble du genre humain ?
L’étude du professeur Philippe Pichot-Bravard paraît au moment où l’adoption de lois sociétales bouleverse les repères philosophiques, éthiques voire écologiques hérités de notre civilisation judéochrétienne. Sa réflexion s’attache à caractériser cette notion de droit naturel pour nous en rappeler l’antique contenu, codifié notamment par le Décalogue biblique mais également la permanence et l’évolution à travers les âges.
Sans le socle du droit naturel, l’État de droit perd toute consistance, consistance indispensable à l’harmonie d’un ordre législatif, politique, économique et social juste.
À l’heure où la vie humaine et celle de notre planète sont menacées, le droit naturel est celui de la Vie.

Philippe Pichot-Bravard est docteur en droit. Maître de conférences à l’université de Brest, chargé de cours à l’université d’Angers et à l’Institut catholique d’études supérieures (La Roche-sur- Yon), professeur au séminaire de l’Institut du Christ-Roi, à Florence, il enseigne l’histoire du droit public et l’histoire des idées politiques. Sa thèse, intitulée Conserver l’ordre constitutionnel (XVIe-XIXe siècle), a été publiée en 2011 aux éditions LGDJ.
Ses derniers livres : La Révolution française (2e édition, Via Romana, 2015) et L’Épopée de la Vendée (Via Romana, 2020). Il a participé à un Rendez-vous du Forum catholique le 11 février 2009.


Table des matières
Préface du cardinal Raymond L. Burke Avant-propos du P. Jean-Rémi Lanavère Aristote
Le droit romain
Le droit naturel dans la pensée chrétienne Le droit naturel dans l’ancienne France Le nominalisme
La seconde scolastique
L’école moderne du droit naturel
Révolution française, droits de l’homme et recherche de l’équité Penser la soumission du souverain au droit au XIXe siècle
§ 1. La réaffirmation de l’autorité du droit naturel
§ 2. La souveraineté de la justice et de la raison
§ 3. Apports originaux de représentants marginaux de l’école libérale
Le droit naturel au cœur de la doctrine sociale de l’Eglise
La déclaration universelle des droits de l’homme
Benoît XVI
L’équité naturelle remède contre le transhumanisme
Conclusion : Comment restaurer l’autorité juridique du droit naturel ?
Bibliographie

Plus de détails sur son livre en cliquant ici.

C'est le combat de base, car le problème entre les Chrétiens et la société actuelle, au moins en Occident, est d'abord philosophique avant d'être strictement religieux.

Le droit naturel relève de l'ordre naturel, donc de la raison.

Mais il n'est pleinement assumé que par le Christianisme. En effet, à cause du péché, la loi morale naturelle, notamment, qui est une partie du droit naturel, a dû être rappelée par Dieu, donc dans le cadre de la Révélation surnaturelle, sous la forme des Dix Commandements donnés à Moïse sur le Mont Sinaï.

Du 7ème au 10ème commandements, nous sommes clairement dans le domaine du droit naturel, mais peut-on soutenir la même chose des 3 premiers commandements qui régissent nos rapports avec Dieu et supposent donc établis Son existence ?

Même s'il existe des arguments rationnels qui peuvent conduire au seuil de la foi, il n'en demeure pas moins que l'existence de Dieu n'est pas évidente ; St Thomas l'affirme dans un article de la Somme.

Seul le don gratuit par Dieu de la vertu de foi permet d'accéder à la vie surnaturelle dans laquelle les 3 premiers commandements ont un sens. Par conséquent, je ne vois pas comment on pourrait considérer les trois premiers commandements comme relevant du droit naturel.

https://www.france-catholique.fr/Les-dix-commandements-et-la-loi-naturelle.html (France catholique)

L'existence de Dieu n'est pas "évidente", mais elle est certaine.
De même que la racine carré de 8.982.009 est 2.997, c'est absolument certain, mais j'ai peur que ce ne soit pas "évident" pour tout le monde...

Et cependant l'épitre aux Romains commence par dire qu'ils sont inexcusables ceux qui, en contemplant la création, ne sont pas parvenu à la connaissance de l'existence de Dieu (Rom. 1, 18-22).
J'ai lu récemment un texte (que je n'ai pas réussi à retrouver, je pensais que c'était dans le bréviaire) d'un docteur de l'Eglise ou semblable, qui disais que Dieu allait tirer vengeance de ceux qui refusaient de croire en lui, expression un peu violente voire exagérée, mais qui en dit long.

Bref, la certitude de l'existence de Dieu est bien du domaine naturel, et donc le culte dû à Dieu l'est aussi.
L'existence d'un jour consacré à ce culte, également public et collectif, en société, l'est aussi. Par contre, qu'un jour sur sept (plutôt qu'un sur 6, 9 ou 12) soit souhaitable n'est pas du domaine naturel.

Et j'avais d'ailleurs rédigé, il y a quelques mois, ce post ici

Encore un livre sur le droit naturel!


Je n'ai pas lu, je vous l'avoue bien humblement, ce nouvel ouvrage sur la question. J'espère que ce livre écrit par un écrivain catholique saura se différencier par rapport à ceux qui l'ont précédé. Pourtant, ceux à qui je fais référence étaient catholiques à l'instar du dominicain François de Vitoria (mort en 1546) et bien d'autres...

C'est sur un point important, sinon primordial, que Maître Parfu se trompe, et, je vous rassure, il n'est pas le premier à se tromper en ce domaine: celui de lier le droit naturel et la loi naturelle, d'expliquer le premier par la seconde, à moins qu'il ne s'agisse de rendre compte de la seconde par le premier. En vérité, peu importe. Combien d'auteurs catholiques, depuis des siècles, dissertent sur le droit naturel comme s'il s'agissait de la loi naturelle. Parfu va même plus loin: la loi "morale" naturelle, je cite, est une partie du droit naturel.

Mais les mots, cher Maître, surtout pour un juriste, ont un sens: droit et loi ne sont pas synonymes. Si ma mémoire ne me trahit pas, le droit naturel est étudié, de manière rapide, par saint Thomas, au début du traité de la justice, dans la IIa IIae, question 57 (le droit, jus, est l'objet de la justice). Il est conforme à la nature des choses.

"Le droit ou le juste naturel, c'est ce qui par nature s'ajuste ou se proportionne à autrui. "Par exemple l'homme qui, comme tel, s'adapte à une femme pour avoir des enfants, ou un père à son fils pour l'élever." Ce droit naturel, ajoute-t-il, est commun aux hommes et aux animaux. Saint Thomas expédie l'étude du droit naturel en quelques lignes, car pour lui le droit naturel est relativement simple pour ne pas dire évident. Je reconnais qu'avec si peu de données, les auteurs éprouvent une certaine frustration et se sentent obligés de développer en recourant à des notions voisines, dont celle de la loi naturelle.

La loi, elle, est un principe extérieur de l'acte humain (Ia IIae) au même titre que la grâce: Le principe externe qui nous fait bien agir, c'est Dieu, soit qu'il nous instruise par sa loi, soit qu'il nous soutienne de sa grâce. Aussi saint Thomas examine-t-il successivement la loi et la grâce.

Il définit ainsi la loi:

"Une ordonnance de raison en vue du bien commun, promulguée par celui qui a la charge de la communauté."

La loi naturelle fait l'objet d'un développement à la question 94 de la Ia IIae (6 articles). Autant saint Thomas fait preuve de brièveté au sujet du droit naturel, autant pourrait-il paraître prolixe en ce qui concerne la loi naturelle; "c'est que les principes de la loi naturelle sont multiples" ... C'est justement dans deux articles de cette question consacrée à la loi naturelle que réside le piège d'identifier droit naturel et loi naturelle.

Je m'explique. A la question: La loi naturelle est-elle unique chez tous? (article 4), saint Thomas propose comme "Sed contra" à ses objecteurs:

Isidore de Séville écrit "Le droit naturel est commun à toutes les nations."

De même, à l'article 5 (question: La loi de nature est-elle sujette au changement?), il oppose:

il est dit dans les Décrets: "Le droit naturel date de l'origine de la créature raisonnable; il ne change pas avec le temps, mais il demeure immuable."

Pourquoi cette présence du droit naturel dans des considérations qui relèvent de la loi naturelle?

1/Certaines objections qui sont présentées à saint Thomas intéressent le droit naturel.

2/ Les domaines du droit naturel et de la loi naturelle, on s'en doute, sont liés comme la loi et le droit, la première étant le principe d'une action juste, le second se présentant comme l'objet de l'action juste, car la justice consiste à rendre ou à attribuer à chacun ce qui lui est dû.

J'espère que ces quelques éléments sauront dissiper ce qui n'est, je l'espère, qu'un malentendu.

Sur le sujet du droit naturel, je conseillerai les ouvrages suivants:

Michel Villey, Questions de saint Thomas sur le droit et la politique (PUF, 1987)

du même auteur, La Nature et la Loi. Une philosophie du droit (Le Cerf, 2014)

Villey, indispensable et salutaire sur la question ...


Alain Sériaux, Le droit naturel (Que Sais-je? PUF, 1993), loin d'être irréprochable, mais intéressant.

Pour compléter:

Louis Lachance, Le concept de droit selon Aristote et saint Thomas (Editions du Lévrier, Ottawa-Montréal, 1948)

Louis Lachance, l'humanisme politique de saint Thomas d'Aquin. Individu et Etat (Sirey- Le Lévrier, 1964)



On évitera les ouvrages produits dans le cadre de la Doctrine sociale de l'Eglise, inspirés par un néo-thomisme qui n'a de thomiste que le nom. Dans cette production Canada Dry, je me contenterai de citer - et ce n'est pas ce qui se fait de pire ...

- Philippe Delhaye, permanence du droit naturel (1960)

- J. Fuchs (jésuite), Le droit naturel. Essai théologique (Desclée, 1960)

Oui, on a compris que la différence entre la la loi et le droit, c'est que la première est le principe d'une action juste, et que le second se présente comme l'objet de l'action juste, car la justice consiste à rendre ou à attribuer à chacun ce qui lui est dû.

Mais, j'entendais par droit naturel tout ce qui résulte de l'ordre naturel, du "Cosmos" : lois mathématiques, physiques, chimiques, biologiques ... et dont la loi morale naturelle n'est qu'un élément parmi d'autres, mais élément inscrit dans le coeur de l'homme et rappelé par Dieu.

Je disais donc que le droit naturel, c'est le droit applicable en ce qu'il résulte de l'ordre naturel, dont fait partie la loi morale naturelle.

je trouve que vous affichez un mépris un peu rapide de ceux qui veulent avec une inspiration thomiste traiter du droit naturel et de la loi naturelle, jusqu'à ce mépris et rejet dans les ténèbres extérieures du « néothomisme » qui n'aurait de thomiste que le nom. Donc Maritain, Gilson (car si je ne me trompe ils sont considérés comme faisant parti du néothomisme, et comme tout autres thomistes ils peuvent être critiqués) pour ne citer qu'eux, n'auraient de thomiste que le nom. Mais je ne m'engage pas ici sur ce vaste sujet, j'aimerais toutefois savoir s'il y a un courant véritablement thomiste dans la période contemporaine à vos yeux et lequel ?

Pourtant je vois dans ce que vous écrivez de belles confusions, par exemple :
– vous négligez le fait que la signification de loi dans loi naturelle en morale est analogique. et en particulier les lois humaines positives qui règlent les relations dans la société sont en effet extérieures, il s'agit du droit positif, mais contrairement à ce que vous dîtes la loi naturelle humaine dont il est question en morale est au contraire immanente à l'esprit humain (en fait à la raison pratique); vous dîtes que pour Saint-Thomas "La loi, elle, est un principe extérieur de l'acte humain (Ia IIae) au même titre que la grâce: Le principe externe qui nous fait bien agir, c'est Dieu, soit qu'il nous instruise par sa loi, soit qu'il nous soutienne de sa grâce." Vous confondez la loi divine ou loi éternelle, cause première, ou encore la loi dictée par Dieu dans les commandements, avec la loi naturelle qui elle est « inscrite » dans la nature humaine. Confusion quand même fort regrettable et qui brouille tout !

- Je n'ajouterai qu'un deuxième point : contrairement à ce que vous dîtes le droit naturel objet du juste a pour source la loi naturelle, parce que comme l'indique Saint-Thomas la fin de toutes les vertus et donc notamment de la vertu de justice est déterminée par les préceptes de la loi naturelle ; les fins des vertus sont l'objet des préceptes premiers de la loi naturelle (dans l'habitus de la Syndérèse). C'est la loi naturelle qui détermine en son principe le droit naturel, que la raison à partir de cela peut appliquer aux situations concrètes.

ce n'est pas : "dans l'habitus de la Syndérèse", mais "dont l'habitus est la syndérèse".

Dans le titre je ne voulais mettre qu'un seul c à corrections.

est souvent polysémique. Il faut le savoir tout en ayant à coeur de préciser les différentes notions.

Lorsqu'on parle du droit, par exemple, et notamment en France, on parle à la fois des principes à valeur constitutionnelle, des principes généraux du droit, mais aussi de la coutume, des directives, des lois, des règlements européens et nationaux, qui comprennent eux-mêmes les décrets, les arrêtés et l'on parle aussi de la jurisprudence des tribunaux, voire même des adages du droit romain ...

Par ailleurs, et le livre doit faire les distinctions nécessaires, le droit naturel, pour nous et pour faire court, c'est le droit naturel classique et non le droit naturel moderne.

Pour conclure, et en tout état de cause, on peut dire que l'ordre naturel est constitué par des lois que le droit naturel doit connaître et mettre en oeuvre, de manière plus ou moins générale, parfois en les adaptant, dans la vie des sociétés.

Johanis, vous me trouvez méprisant avec les néo-thomistes ("mépris un peu rapide"). Je comprends très bien qu'on puisse estimer ce courant, apprécier tel ou tel. Au passage, lier dans la même séquence Maritain (le philosophe brillant qui fut un temps "antimoderne") et Gilson (historien non moins brillant de la pensée médiévale) me paraît cependant abusif.

Vous ne voulez pas vous engager sur le sujet, vous me demandez de développer ma réflexion sur ce courant, voire de me justifier, permettez-moi de penser que, vu la façon dont vous abordez la question, vous êtes assez familier de ces questions. Vous pouvez faire aisément la différence entre, d'une part, Roger Verneaux avec sa Philosophie de l'homme (Beauchesne) ou Joseph de Toncquédec et sa Critique de la connaissance (Beauchesne) et, d'autre part, Maritain (l'auteur de Rélexions sur l'intelligence et sa vie propre, Des degrés du savoir, ou Yves Simon (Introduction à l'ontologie du connaître, Desclée de Brouwer), des penseurs profonds. Ce qui semble vous insupporter en réalité, c'est qu'on puisse mettre en doute leur fidélité à saint Thomas. Maritain n'aurait-il pas abordé saint Thomas à travers l'oeuvre de Jean de Saint Thomas? Pourquoi Léon XIII, le pape qui semble remettre à l'honneur la pensée de saint Thomas, ne peut que donner naissance au néo-thomisme? Parce qu'à cette époque, on n'enseigne plus saint Thomas, y compris dans la plupart des séminaires. Un des maîtres qui influença Léon XIII s'appelait Taparelli d'Azeglio, jésuite fourre-tout mais ne fut en rien un lecteur de saint Thomas.

Taparelli est justement pour moi l'occasion de revenir au droit, car il est l'auteur d'un ouvrage monumental (5 volumes), L'essai théorique de droit naturel. Vous continuez à nous embrouiller sur le couple droit naturel-loi naturelle. Pourquoi ne pas reconnaître tout simplement qu'on peut traiter de l'un sans parler de l'autre, même si l'on peut en fin de parcours les rapprocher: distinguer pour unir !

Alain Sériaux dans son Que Sais-je? consacré au droit naturel consacre des pages essentielles à ce couple (p. 70 et sq., p. 80 et suiv.). Je ne peux que vous engager à lire cet ouvrage.

En guise de hors-d'oeuvre, du même Sériaux, un article en ligne, qui reprend bien des points de notre discussion:



Loi naturelle, droit naturel, droit positif

vous dites : « lier dans la même séquence Maritain (le philosophe brillant qui fut un temps "antimoderne") et Gilson (historien non moins brillant de la pensée médiévale) me paraît cependant abusif » ; donc citer 2 auteurs universellement reconnus comme néo-thomistes dans un "séquence" d'exemples de néo-thomistes est selon vous abusif !

Inutile de poursuivre le débat si on est à ce niveau d’irrationalité.

Cher Monsieur, ce fut un plaisir de disputer avec vous.

Que je sois irrationel, pourquoi pas? Surtout ne nous dites pas ce que Sériaux a pu vous inspirer. On leur cite des auteurs, des titres, on leur fournit des articles, ils se dérobent... Pas assez rationnels à leur goût, même s'il s'agit d'un juriste.

"Irrationnel"

baudelairec2000 très perturbé par l'irrationalité de son propos.

Pardonnez-moi de m'immiscer dans ce débat, mais je le trouve un peu navrant. Vous vous disputez entre jusnaturalistes alors que la doctrine juridique a -bien à tort- enterré cette théorie depuis belle lurette, en développant une réfutation faisant largement consensus (positivisme, normativisme et leurs variantes etc.)... Le problème n'est donc pas de savoir qui maîtrise le mieux les concepts thomatistes -plus c'est hermétique pour les non-initiés, plus c'est chic-, mais de développer de façon convaincante une réfutation de la réfutation qui puisse emporter la conviction au-delà des cercles catholiques.

il est légitime qu'il y ait des débats entre tenants du jusnaturalisme, à condition comme dans toute discussion qu'il y ait du sérieux de la rationalité.

Vous avez raison quand vous dîtes que l'enjeu majeur serait de convaincre des principes du jusnaturalisme l'immense majorité des théoriciens du droit qui le rejettent ou l'ignorent. C'est d'ailleurs surtout cette préoccupation qu'exprime Alain Sériaux dans l'article intéressant indiqué par baudelaire2000. Et lorsqu'il dit que c'est l'enfermement dans les présupposés kantiens qui est l'obstacle, il permet de comprendre que si le jusnaturalisme est ainsi marginal, c'est parce que dans notre culture et en particulier dans les milieux intellectuels le réalisme, et depuis longtemps, n'a plus cours.

Le kantisme est le modèle, mais pas la seule forme, de l'anti-réalisme aristotélicien. La métaphysique est rejetée comme fondement premier de la connaissance de toute réalité, et avec la métaphysique le Dieu Créateur et ordonnateur, connaissable par la raison, sans parler du Dieu Sauveur qui lui se rattache à la foi.

La question du jusnaturalisme n'est pas une question entre théoriciens du droit mais de positionnement métaphysique, et de ralliement ou non aux principes de la modernité ; le rejet de la métaphysique étant essentiel aux principes d'une modernité enfermée dans le subjectivisme et le positivisme.
C'est bien sûr la même raison qui fait que la loi naturelle dans son ensemble est rejetée.

Enfin pour montrer toute la difficulté d'éveiller les intelligences du sommeil anti-métaphysique, il faut ajouter que cet endormissement a commencé à s'emparer de la culture philosophique et théologique au XIVe siècle.

Bref, il faut aller bien au-delà du droit pour fonder le jusnaturalisme.